RECTIFICATIF du 10/12/2018 : Précisions sur le jugement de la Cour de cassation, qui ne donne pas raison au RCT, comme l’a annoncé le club, mais qui renvoie l’affaire devant la cour d’appel de Besançon.

La guéguerre entre le RC Toulon et l’équipementier Puma n’est pas terminée. La Cour de cassation a cassé une partie de la décision rendue par la cour d’appel de Colmar dans le litige opposant le RCT à Puma pour rupture abusive de contrat.

En mai 2017, cette cour d’appel avait condamné le RCT à payer à Puma 450.000 euros mais aussi 1,2 million d’euros de dommages et intérêts. Dans son arrêt du 5 décembre, la Cour a partiellement cassé ce jugement, uniquement pour la partie concernant le versement de 1,2 million d’euros de dommages et intérêts et a renvoyé sur ce point les deux parties devant la cour d’appel de Besançon.

L’amende confirmée

Dans un communiqué, le RCT avait assuré que la Cour avait cassé le jugement de Colmar dans son intégralité, et que Puma devait donc lui rembourser 1,8 million d’euros. Dans un communiqué, Puma assure que la Cour de cassation a au contraire confirmé l’amende de 450.000 euros. Les dommages et intérêts seront eux fixés par la cour d’appel de Besançon.

Les deux parties sont en litige depuis mars 2011. La somme que la cour d’appel de Colmar avait condamné le RCT à verser à Puma en 2017 avait failli coûter au club une relégation administrative en ProD2 en raison d’un endettement de 2 millions d’euros en fin de saison 2016-2017.

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