A partir de jeudi, premier jour de la nouvelle session parlementaire, le Sénat applique son nouveau règlement, dont la mesure la plus spectaculaire est la mise en place de sanctions financières pour lutter contre l’absentéisme de ses membres.

Ce dispositif fait partie d’un arsenal de mesures décidées par Gérard Larcher (Les Républicains) il y a un an, lors de son retour à la présidence à la présidence de la Haute Assemblée, pour redorer l’image de son institution de plus en plus caricaturée.

Dernier exemple en date : le capitaine de l’OM Steve Mandanda, qui a reproché dimanche à son équipe de « jouer comme des sénateurs » après une défaite à domicile contre Angers (2-1).

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Sanctions financières

Les sanctions financières portent à la fois sur l’indemnité de fonctions et sur l’indemnité représentative de frais de mandat. Au total, un sénateur peu assidu pourra être privé de 4.400 euros par mois, soit 13.200 euros sur un trimestre.

La sénatrice PS Catherine Tasca notamment avait dénoncé en novembre « presque une habitude d’emploi fictif » en parlant de l’absentéisme de certains de ses collègues.

Les mesures adoptées par le Bureau du Sénat - son conseil d’administration - visent à renforcer la participation des sénateurs aux travaux, à la fois au Parlement et sur le terrain, à légiférer et à contrôler plus efficacement, et à garantir la transparence financière et une gestion exigeante.

Temps de parole réduit

A côté de ces mesures contre l’absentéisme, une nouvelle organisation de la semaine va être mise en place pour éviter les chevauchements de séance. Un tableau des activités va être publié sur le site du Sénat pour les journées du mardi, du mercredi et du jeudi.

Par ailleurs, le principe du vote solennel est retenu sur les textes importants. Et chaque sénateur ne disposera que d’une délégation de vote.

Le temps de parole en séances publiques sera de son côté réduit. Les interventions des rapporteurs en discussion générale vont être par exemple limitées à 10 minutes, au lieu de 20 actuellement. Les explications de vote sur les amendements, les articles ou les motions ne devront pas dépasser 2 minutes 30, au lieu de 5 minutes.