L’utilisation d’armes chimiques dans la guerre en Syrie avait déjà été évoquée dans des rapports, mais aucune responsabilité précise n’avait jamais été attribuée. C’est désormais chose faite. Selon des enquêteurs mandatés par l’ONU, l’armée syrienne a mené deux attaques chimiques contre des localités de la province syrienne d’Idlib, à Talmenes le 21 avril 2014 et Sarmin 16 mars 2015. Daesh a de son côté utilisé du gaz moutarde à Marea (gouvernorat d’Alep, dans le nord de la Syrie) le 21 août 2015, ajoute le rapport d’enquête.

Ce document de 95 pages, y compris des annexes techniques, est le fruit d’une année d’enquête. Il a été transmis mercredi au Conseil de sécurité de l’ONU qui doit en débattre le 30 août. Le groupe de 24 enquêteurs mandatés par l’ONU, baptisé Joint Investigative Mechanism (JIM, mission d’enquête conjointe), avait été mis en place en août 2015 après des attaques au chlore contre trois villages syriens qui avaient fait 13 morts. Le JIM a été créé conjointement par l’ONU et l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC).

Gaz de chlore largué depuis un hélicoptère

Au total, les enquêteurs se sont penchés sur neuf attaques chimiques présumées en 2014 et 2015. Mais pour six d’entre elles, attribuées par les Occidentaux au régime de Bachar al-Assad, ils n’ont pas pu recueillir des « informations suffisantes », ou celles-ci étaient contradictoires.

A Talmenes le 21 avril 2015, un hélicoptère des forces armées syriennes a largué un engin qui a répandu « une substance toxique », probablement du gaz de chlore contenu dans un baril explosif, ont conclu les enquêteurs, estimant disposer « d’informations suffisantes ». « Un grand nombre » de civils ont été affectés par cette attaque.

La Russie et la Chine pourraient bloquer le Conseil de sécurité

Le même scénario s’est répété le 16 mars 2015 à Sarmin, où les six occupants d’une maison ont été tués. A Marea le 21 août 2015, « il y a assez d’informations disponibles pour conclure que le groupe Etat islamique était la seule entité capable d’utiliser du gaz moutarde et motivée pour le faire », notent les enquêteurs. Le Conseil de sécurité a menacé de prendre des sanctions une fois les responsables identifiés de manière catégorique.

Pour l’ambassadeur adjoint français Alexis Lamek, le Conseil devra « prendre ses responsabilités », une allusion à des sanctions ciblées ou à une saisine de la Cour pénale internationale. Le rapport « dit clairement que le régime syrien et Daesh ont mené des attaques chimiques en Syrie », a-t-il souligné. Son homologue britannique Peter Wilson a lui aussi appelé à « faire rendre des comptes » aux responsables.

Mais la Russie et la Chine, qui protègent le régime de Bachar al-Assad, ont encore la possibilité de bloquer toute initiative du Conseil en utilisant leur droit de veto, comme ils l’ont fait à plusieurs reprises depuis le début du conflit syrien en mars 2011. Car si Paris, Londres et Washington accusent le régime syrien, celui-ci a toujours nié avoir utilisé des armes chimiques.