«La presse peut faire plier Google». Alors que les journaux français sont toujours en train de négocier avec le géant américain, Le Monde a dévoilé que la presse belge et la firme de Mountain View, en lutte depuis six ans, avaient conclu un accord mercredi soir. Sont concernés les éditeurs francophones de quotidiens (les groupes Rossel, La Libre Belgique, L’Avenir) et la Société de droits d’auteurs des journalistes. L’information a été confirmée un peu plus tard dans un communiqué commun. De quoi faire naître des espoirs chez les quotidiens français, qui réclament une rémunération de la part de Google pour l’utilisation de leurs contenus dans le moteur de recherche et Google Actualités.

Mais que dit ce fameux accord dans le détail?

Le communiqué de presse officiel indique que «les éditeurs de presse francophones belges travailleront en partenariat avec Google afin de générer des opportunités commerciales liées au contenu en ligne», avec pour objectif de «stimuler la fréquentation des sites, augmenter la participation des utilisateurs ainsi que les revenus générés sur les sites des éditeurs». Mais les termes de l’accord restent très flous.

«Personne ne veut en parler, la clause de confidentialité qui encadre cet accord semble blindé. L’accord repose sur un règlement des droits d’auteurs, avec à la clé un montant assez élevé», a fait savoir un acteur proche du dossier à Erwann Gaucher, consultant spécialiste des médias. Selon les informations du Monde, le montant de l’accord s’élèverait «entre 2% et 3% du chiffre d’affaires» de la presse belge francophone, soit près de 5 millions d’euros.

Google refuse de parler de redevance

Dans le communiqué de presse commun, il est en revanche précisé que cet accord a été signé pour «mettre fin aux procédures judiciaires» entre les éditeurs de presse belges et Google, qui s’affrontent devant la justice depuis 2006. Cette année-là, les éditeurs de journaux belges ont accusé la firme de Mountain View de diffuser leurs contenus sans autorisation. Une première négociation a été menée en 2007, sans succès. En 2011, Google Actualités finit par être condamné en Belgique pour violation du droit d’auteur. Le moteur de recherche retire alors de son index les sites Internet des principaux journaux belges (Le Soir, La Libre Belgique, L’Echo…). Finalement, le géant américain renonce à se pourvoir en cassation et préfère négocier de nouveau avec les éditeurs.

«Cet accord clôt un litige judiciaire et met en place une nouvelle façon de collaborer entre Google et les éditeurs belges», ont expliqué les deux parties en chœur lors d’une conférence téléphonique ce jeudi, rapporte Erwann Gaucher. Google indemnisera les éditeurs uniquement pour usage illicite des contenus publiés ces dernières années. «L'accord ne prévoit pas le paiement de redevances aux éditeurs et aux auteurs belges pour l'inclusion de leurs contenus dans nos services», ajoute Google, cité par Le Monde.

Que peuvent espérer les éditeurs de presse français?

Pas grand-chose, même si l’accord entre Mountain View et la presse belge ouvre une brèche. Google n’a toujours pas l’intention de payer une taxe aux journaux pour indexer leur contenu, ni en Belgique, ni ailleurs. De plus, les éditeurs belges ont déjà réussi à faire condamner Google avant de pouvoir mener de vraies négociations avec le moteur de recherche. Sans décision juridique en leur faveur, les éditeurs de journaux français auront beaucoup de mal à faire plier le géant américain.