Il était poursuivi pour avoir critiqué des dérives islamistes dans des courriels. L’ancien professeur de philosophie du lycée musulman Averroes à Lille, Soufiane Zitouni, a été définitivement relaxé sur la forme, lundi, par la Cour de cassation.

La plus haute juridiction a annulé l’arrêt de la cour d’appel de Douai du 26 mai 2016, qui avait condamné le prof à 10 euros d’amende et un euro de dommages et intérêts pour diffamation non publique.

Diffamation non publique

Les expressions diffamatoires contenues dans une correspondance personnelle visant une personne autre que le destinataire « ne sont punissables sous la qualification de diffamation non publique que si cette correspondance a été adressée dans des conditions exclusives de tout caractère confidentiel », rappelle la Cour de cassation dans son arrêt.

« En l’espèce, les propos litigieux sont contenus dans un courriel privé adressé initialement à une seule personne » et « n’a perdu son caractère confidentiel que par l’initiative de l’un de ses destinataires », rappelle la Cour.

Dans un courriel envoyé à des collègues de travail, Soufiane Zitouni avait traité la direction du lycée Averroes de « nid de vipères hypocrites ». L’un des collègues avait retransféré le message à la direction qui avait lancé, peu de temps après, une procédure judiciaire contre lui.

« Pourquoi j’ai démissionné du lycée Averroes »

Soufiane Zitouni, désormais professeur dans un lycée catholique du Nord, avait été condamné en première instance par le tribunal de police de Lille en septembre 2015, puis en appel en 2016.

« Je me suis pourvu en Cassation pour le collectif, pour les suivants, pensant que la décision pourrait faire jurisprudence », a-t-il réagi auprès de l’AFP, « très content » de cette décision.

Poursuivi également pour une tribune publiée dans Libération et intitulée « Pourquoi j’ai démissionné du lycée Averroes », il avait été relaxé en février 2017 par le tribunal correctionnel de Nanterre. Il accusait les responsables du premier établissement privé musulman sous contrat avec l’Etat de diffuser « de manière sournoise et pernicieuse une conception de l’islam qui n’est autre que l’islamisme ».