Lille: Le procès de la cuvée de champagne «by Clara Morgane» renvoyé devant le tribunal
JUSTICE•Un descendant de la famille Cazenove a assigné la marque en justice à cause d'une cuvée dédiée à l'ancienne star du X, Clara Morgane...G.D. avec AFP
La cuvée Clara Morgane peut encore pétiller un peu. Le juge des référés de Lille s’est déclaré incompétent et a renvoyé au fond l'affaire opposant la maison de champagne Charles de Cazanove, auteur de la cuvée en collaboration avec l’ancienne star du X, Clara Morgane, à un descendant de la famille, a-t-on appris, ce mardi, auprès de l’avocat du plaignant.
« Le combat va se poursuivre »
Le juge « considère que la procédure est d’une relative complexité et qu’elle nécessite un examen au fond, par une procédure classique et non par une procédure d’urgence », a déclaré à l’AFP Me Emmanuel Ludot, l’avocat d’un descendant de la famille de Cazanove.
« Le combat va se poursuivre devant le tribunal de grande instance de Lille », compétent en matière de propriété intellectuelle, a-t-il ajouté.
Le comte Loïc Chiroussot de Bigault de Cazanove, 67 ans, descendant direct du fondateur de la maison de champagne Charles de Cazanove créée en 1811, s’était dit « choqué » par la nouvelle cuvée dévoilée à Paris le 29 novembre, en partenariat avec Clara Morgane.
« Droit au respect de la personne »,
Il avait assigné en référé la marque, désormais propriété de la SAS Charles de Cazanove, au titre de « la protection du nom » et du « droit au respect de la personne », afin que son nom ne soit plus associé à celui de l’ancienne actrice de films pornographiques, désormais mannequin, animatrice et chanteuse.
« Pour faire interdire la cuvée Clara Morgane, il faut qu’il justifie d’un risque de confusion avec son nom au moment du dépôt de la marque et à condition que ce soit une personne célèbre (…) mais il n’est pas plus célèbre que vous et moi », a réagi auprès de l’AFP Me Thierry Pelletier, conseil de la marque rémoise.
La date de l’audience n’est pas encore connue.