Ça ne sent pas bon. Mis à l’amende pour des dépôts sauvages d’ordures, deux Lillois ont gagné, cette semaine, leurs recours contre la ville devant le tribunal administratif. Pas de quoi fouetter un chat, sauf qu’il y a une astuce pour gagner qui va forcer la mairie à revoir son mode de verbalisation.

« J’ai tout le temps et la procédure est gratuite »

A l’audience du 11 mai dernier, seul le représentant de la mairie était présent, dans ses petits souliers. À demi-mot, il a confirmé que de tels recours étaient, malgré tout, assez rares. Au vu de la durée des procédures (près de quatre ans) et des sommes en jeu (moins de cent euros), le jeu en vaut-il la chandelle ? « C’est une question de principe affirme Morgane, à l’origine de l’un des dossiers. J’ai tout le temps et la procédure est gratuite ».

Dans un sac-poubelle traînant sur le trottoir, les agents municipaux ont retrouvé des papiers au nom de cette jeune étudiante en Droit. « Je ne dis pas que cette poubelle ne m’appartenait pas, j’affirme seulement que ce n’est pas moi qui l’ai déposée dehors », poursuit-elle. C’est sur cet argument que le tribunal s’est basé, dans son délibéré, pour donner raison à Morgane et au second demandeur : « La matérialité des faits n’était pas établie. »

Et face à cet argument imparable, la municipalité est bien embêtée. « S’il y avait un truc, nous n’émettrions pas 3.000 titres de recette à l’année », assure Sébastien Duhem, en charge de la propreté à Lille. Sauf que 3.000 personnes n’attaquent pas la ville.

La ville cherche des parades

En guise d’aveu, la mairie cherche des parades. Elle va travailler d’abord sur les récidivistes. « Les récalcitrants sont souvent les mêmes. C’est plus difficile de contester lorsque l’on a été pris plusieurs fois ». La deuxième parade, c’est le flagrant délit : « Aux endroits où l’on constate des manques réguliers, nous allons opérer des flagrants délits. Là, on ne sera plus sur un titre de recette mais sur une amende », précise Sébastien Duhem. Riverains indélicats, vous voilà prévenus.