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Var : BFMTV déboutée et condamnée face à un afficheur satirique
PROCèS•« La police vous parle tous les jours sur BFMTV », mentionnait une affiche collée sur un de ses panneaux publicitaires de Michel-Ange Flori, habitué des messages « satiriques » et des tribunaux
20 Minutes avec AFP
«La police vous parle tous les jours sur BFMTV » : condamné en référé en juin 2019 pour deux affiches publiques portant ce slogan, Michel-Ange Flori, un afficheur varois habitué des coups d’éclat et des tribunaux, a été blanchi lors du procès sur le fond, obtenant même la condamnation de la chaîne d’information.
Dans son jugement jeudi, le tribunal judiciaire de Marseille a débouté BFMTV de l’ensemble de ses demandes et condamné la chaîne aux dépens ainsi qu’au paiement de 10.000 euros à Michel-Ange Flori pour ses frais de procédure. Il a assorti sa décision d’une exécution provisoire, « compte tenu de l’ancienneté de l’affaire ».
Précédents
Exploitant jusqu’en 2016 de 400 panneaux publicitaires dans le Var, Michel-Ange Flori avait conservé deux de ces panneaux, sur les communes de Toulon et de La-Seyne-sur-Mer, qu’il utilisait depuis 1999 pour sa communication personnelle, à coups de messages et d’affiches parodiques.
En mai 2019, ce fervent soutien des « gilets jaunes » avait ainsi publié un dessin de mai 68 d’un CRS armé au micro de l’ORTF, accompagnée de ce message « La police vous parle tous les jours sur BFMTV ». Se prévalant d’une atteinte à sa marque, la chaîne avait été confortée par l’ordonnance de référé du tribunal de Marseille, le 5 juin 2019, qui avait condamné l’afficheur à lui verser 30.000 euros à titre de provision sur le préjudice subi.
Jugeant là sur le fond, le tribunal judiciaire de Marseille fait une autre analyse, estimant que BFMTV « agit sur le fondement de la contrefaçon de sa marque » et qu’il faut que le prévenu ait obtenu « un avantage économique » pour que la contrefaçon soit constituée. « Michel-Ange Flori a agi dans un but d’information, fut-il polémique », estime le jugement :
En décembre, l’afficheur de 64 ans, avait également été blanchi par la Cour de cassation pour deux affiches qui caricaturaient Emmanuel Macron en Hitler ou en Pétain. La cour avait estimé qu’il n’avait « pas dépassé les limites admissibles de la liberté d’expression ». En première instance et en appel il avait été condamné pour « injures publiques » au président de la République.
