Une habitante de Gérone (Espagne) a récemment reçu une amende de 100 euros pour « son inutile à un moment inapproprié ». Elle avait laissé son réveil allumé pendant deux jours, causant des nuisances sonores pour ses voisins, rapporte le Diari de Girona relayé par L’Indépendant.

Au bout de deux jours, les riverains ont fini par appeler la police municipale. Sur place, les agents ont remarqué que la maison d’où provenait le bruit n’était pas habitée à ce moment-là. Ils ont aussi découvert la cause du tapage : un réveil en marche. Excédés, les voisins ont porté plainte.

Des dispositions légales

L’habitante incriminée a été contactée par la police et notifiée de son amende. A Gérone, depuis février 2013, une ordonnance municipale dispose qu’il est interdit de générer des bruits inutiles susceptibles de déranger entre 23 heures et 8 heures du matin. Le fonctionnement d’appareils électroménagers bruyants à ces heures est ainsi proscrit.

En France, l’article R1336-5 du Code de la santé publique précise quant à lui qu’« aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé ». En cas d’infraction, une amende forfaitaire de 68 euros peut être infligée à l’auteur du tapage.