Procès de Marvel Fitness : « Il y aura un avant et un après » sur le cyber-harcèlement, selon l'avocat spécialisé Thierry Vallat
INTERVIEW•Pour Thierry Vallat, avocat spécialiste des questions numériques interrogé par « 20 Minutes », le jugement du procès de Marvel Fitness marque un précédent historique dans la prise en compte du cyberharcèlement en meutePropos recueillis par Jean-Loup Delmas
L'essentiel
- Le youtubeur Marvel Fitness a été condamné à deux ans de prison, dont un ferme, pour avoir harcelé et lancé des meutes numériques contre d’autres influenceurs, ainsi que pour violence sur avocat.
- C’est la première fois qu’un tel procès donne lieu à une peine de prison ferme.
- Interrogé par 20 Minutes, Thierry Vallat, avocat au barreau de Paris spécialiste des questions numériques, estime ce verdict marque un tournant dans la lutte judiciaire contre le cyberharcèlement en meute.
C’est l’histoire d’une chaîne influente qui finit devant la justice. Le youtubeur Marvel Fitness a été condamné ce lundi à deux ans de prison, dont une année ferme avec mandat de dépôt, par le tribunal de Versailles. Il a été retenu coupable de harcèlement moral sur neuf personnes et de violence sur avocat. Le spécialiste du fitness, suivi par 146.000 personnes sur la plateforme de vidéo, est interdit d’exercer une activité de création sur les réseaux sociaux ou sur tout site Internet. Il était accusé d’avoir lancé des meutes numériques contre d’autres Youtubeurs – et surtout Youtubeuses.
Le jugement a suscité beaucoup de réactions sur Internet, mais pour Thierry Vallat, avocat au barreau de Paris interrogé par 20 Minutes, ce procès marque un précédent historique dans la justice contre le cyberharcèlement en meute.
Que nous apprend ce procès sur le phénomène de cyberharcèlement de meute ?
L’affaire est assez significative de ce que représente le harcèlement de meute, réprimé depuis août 2018 par la loi Schiappa. Lorsque l’on procède à un harcèlement orchestré, on encourt à une peine de deux à trois ans de prison et 30.000 € d’amende. Dans ce procès, il a été démontré que le harcèlement caractérisé a mené à une dégradation de la vie des personnes l’ayant subi.
C’est un cas d’école de ce que sont les raids de cyberharcèlement : une personne « commande » un raid numérique. Ensuite, il y a un relais massif de ses tweets voire des tweets d’autres individus qui suivent. C’est cela, l’effet de meute. Contrairement à un harcèlement « en solitaire », un seul message suffit pour être qualifié de harcèlement, car il s’inscrit dans une logique de meute, et c’est l’accumulation de ces messages uniques qui créé la sensation de harcèlement.
Les commentaires face au jugement sont assez véhéments…
Certaines réactions à ce jugement sont effectivement surprenantes, de très nombreuses personnes prennent parti pour le youtubeur incriminé ou veulent relativiser la faute. Cela montre encore une fois la méconnaissance complète du harcèlement : elles ne comprennent pas en quoi c’est délictueux et ni l’impact que cela peut avoir.
Normalement, un tel jugement devrait avoir une vertu pédagogique, faire comprendre aux gens : « Attention, il ne faut pas faire ça ». Là, on voit principalement un rejet de ce verdict. Les peines pour vol, viol ou meurtre sont comprises, pas encore les peines pour harcèlement, a fortiori numérique. Le chemin sera encore long.
Une décision aussi forte, est-ce un tournant ?
C’est la première fois que le cyberharcèlement de meute conduit à une peine d’emprisonnement ferme, c’est une condamnation très lourde. De tels faits conduisaient généralement à du sursis, une amende, une obligation de soin. Le fait qu’il y ait une peine de prison ferme marque donc un tournant. Cela peut montrer une volonté pour les magistrats d’affirmer l’importance et la gravité du cyberharcèlement en ligne, d’en faire un procès pédagogique, comme je l’évoquais plus tôt.
Après, il faut rappeler qu’il y avait un cumul d’infractions, notamment avec des faits de violence puisqu’une des personnes visée par le harcèlement avait dû être exfiltrée d’un salon de fitness à cause de menaces à son encontre. Enfin, la personnalité du youtubeur et sa défense – il s’est contenté de nier sans sembler une seule fois prendre conscience de la portée de ses actes – ont aussi joué négativement sur le verdict.
Y aura-t-il une « jurisprudence Marvel Fitness » ?
Il faut être extrêmement prudent sur les décisions de première instance : peut-être que la cour d’appel ou que la Cour de cassation changeront la donne. Il me semble donc précipité de parler d’une jurisprudence, d’autant plus que, comme dit précédemment, la décision correctionnelle dépend vraiment de la personnalité de l’accusé. Une autre personne condamnée pour les mêmes actes n’aurait peut-être pas eu un mandat de dépôt, par exemple.
Néanmoins, c’est un signal fort envoyé par les magistrats sur la gravité du cyberharcèlement en meute. Moi-même, la prochaine fois que je traiterai ce type d’affaire, je me référerai à ce cas, qui montre jusqu’où on peut aller dans la peine. Même s’il n’y a pas forcément de jurisprudence établie, il y aura un avant et un après.