Ces niches fiscales improbables
Même si elles sont loin d'être les plus coûteuses, certaines niches fiscales sont assez inattendues.
Elsa Meyer
Le gouvernement va tenter à nouveau de remettre en cause les niches fiscales. Sur les 468 existantes, certaines sont assez improbables. Elles sont loin d'être les plus coûteuses mais peuvent laisser rêveur.
Chevaux de course
Tous les propriétaires de cheveux de course ou de sport bénéficient par exemple d'un abattement de 15% par année de détention sur les plus-values réalisées lors de la vente de leur animal.
Mise en place en 2003, cette niche s'explique en raison des frais d'entretien du cheval, comme le coût de l'écurie ou des entraînements, mais aussi de la durée de vie limitée du fidèle destrier. La mesure devrait coûter 2 millions d'euros, selon la loi de Finances pour 2010.
Culture de la truffe
Autre niche fiscale improbable: celle dont bénéficient les professionnels de la truffe.
Ces derniers ont une exonération fiscale sur leurs bénéfices issus de la culture d'arbres truffiers pendant 15 ans. Pour un coût estimé à 1 million d'euros cette année.
Prix Nobel
Les gagnants de prix Nobel ou de récompenses internationales de niveau équivalent, comme le Goncourt, sont exonérés de payer d'impôts sur les sommes perçues. Chaque prix Nobel a par exemple reçu 10 millions de couronnes suédoises en 2008 (1 million d'euros environ). Mais les Français sont plutôt rares.
Le coût de la mesure n'est pas communiqué.
Arbitres et juges sportifs
Le milieu sportif n'est pas oublié: les arbitres et les juges, de football, hockey sur glace ou gymnastique, ont eux aussi leur niche fiscale.
Ils bénéficient d'une exonération, dans la limite de 14,5 % d’un plafond révisable chaque année, des montants perçus dans le cadre de cette activité. Un dispositif estimé à 15 millions d'euros pour cette année.
Journalistes
Enfin dernière niche fiscale et non des moindres: celle des journalistes. Les titulaires de la carte de presse peuvent déduire 7. 650 euros de leurs revenus annuels.
Une mesure mise en place après la guerre pour, à l'époque, compenser les frais inhérents à l’exercice de la profession non pris en charge par l’employeur.
