Après Volkswagen, au tour de Renault ? Le journal Libération a révélé ce mercredi un procès-verbal de 2016 émanant de la DGCCRF, particulièrement accablant pour la marque au losange.

D’après ce document, le constructeur « a trompé les consommateurs (…) la société a utilisé une stratégie ayant pour objectifs de fausser les tests antipollution. » Selon les enquêteurs de Bercy, qui soupçonnent l’existence d’un « dispositif frauduleux », 900.000 véhicules auraient ainsi été homologués de manière contestable.

Renault, sous le coup d’une instruction depuis le 12 janvier dernier, a aussitôt produit un communiqué pour se défendre. Dénonçant un article « déséquilibré », il réaffirme « qu’aucun de ses services n’a enfreint les règles, européennes ou nationales, relatives à l’homologation des véhicules. Les véhicules Renault ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution. »

Une défense mise à mal par de nouvelles révélations de l’AFP mercredi soir : selon l’agence, des « stratégies frauduleuses » auraient été mises en place depuis plus de 25 ans au sein du groupe. En cas de tricherie avérée, quelles pourraient être les conséquences ? 20 Minutes fait le point.

Sur le plan juridique : une imitation du modèle Volkswagen ? Pour le moment, le constructeur est toujours présumé innocent. Si l’enquête de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique ( OCLAESP) mettait en lumière une « tromperie » avérée, la facture pourrait être salée. Le code de la consommation prévoit en effet une amende pouvant atteindre 10 % du chiffre d’affaires réalisé grâce aux véhicules truqués. D’après les calculs de Libération, ce montant pourrait atteindre 3,5 milliards d’euros.

En outre, les propriétaires des véhicules concernés pourraient eux aussi lancer une action en justice. Selon Eric de Caumont, avocat spécialisé dans le droit automobile, « les consommateurs pourraient demander un geste commercial pour compenser la tromperie éventuelle. Ils pourraient même aller jusqu’à demander l’annulation de la vente et des dommages-intérêts supplémentaires. »

Pour autant, l’avocat prévient : « en France, si la procédure aboutit, les sommes seront probablement très inférieures à celles que Volkswagen a dû verser aux Etats-Unis ». Le constructeur allemand, qui a reconnu la présence de logiciels truqueurs dans ses moteurs, a dû provisionner 22,6 milliards d’euros sur deux ans pour indemniser les plaignants américains. En revanche, en France, la firme profite d’une législation différente et refuse pour l’instant d’indemniser les clients.

Sur le plan financier : les reins assez solides ?​ En 2016, Renault a réalisé une année « record » : le nombre de véhicules produits a dépassé les 3 millions d’unités (+13 % par rapport à 2015), et le dividende versé aux actionnaires est passé de 2,40 à 3,15 euros par action. De quoi voir venir ?

Pour Bertrand Rakoto, consultant automobile indépendant, le groupe français ne craint pas grand-chose : « les montants éventuels de pénalité n’atteindront pas les niveaux de l’affaire Volkswagen, affirme-t-il. Renault n’aurait pas l’obligation de retirer les véhicules de la circulation comme Volkswagen a été contraint de le faire aux Etats-Unis. (…) Eventuellement, il y aura peut être des rappels, mais Renault peut tout à fait répondre à cela. »

Sur l’image de marque : des consommateurs déçus ? Pour Bertrand Rakoto, un effondrement des ventes de la marque au losange paraît peu probable. « Si on compare avec l’affaire Volkswagen, le seul gros impact pour le groupe allemand c’est aux Etats-Unis, où il a perdu les ventes du diesel (200.000 véhicules). » Par ailleurs, note le spécialiste, « dans l’achat d’une voiture, ce qui dirige, c’est le budget et l’émotion. Donc si on aime un véhicule, on peut très bien prendre le modèle essence plutôt que le modèle diesel. »

En outre, les constructeurs européens commencent peu à peu à se détourner du diesel, de plus en plus délaissé par les acheteurs : les scandales à répétition ne feraient donc qu’accélérer un mouvement déjà bien entamé.

Pour Nicolas Godfroy, responsable juridique de l’UFC Que Choisir – partie civile dans la procédure visant Renault -, le problème, à terme, est aussi celui de la confiance. « C’est au-delà du légal pur et dur, note-t-il. Renault fait rouler des voitures récentes avec des pics de pollution en sachant très bien qu’elles polluent plus que ce que les gens peuvent penser. Le préjudice individuel est difficile à caractériser, mais le préjudice collectif est réel. »