La justice française a débouté ce jeudi 15 mars l'internaute qui poursuivait le géant américain Facebook, auquel il reprochait d’avoir fermé son compte pour avoir publié une photo de l’Origine du monde, célèbre tableau de Gustave Courbet représentant un sexe féminin.

Le plaignant, Frédéric Durand, un professeur des écoles, reprochait au réseau social d’avoir désactivé son compte personnel Fred La Face de Fredb, « sans préavis ni justificatif », le 27 février 2011. Selon lui, la désactivation serait intervenue peu après la publication sur son mur d’une photo de l’œuvre.

« A la lecture des pièces produites aux débats, il n’est pas démontré avec la rigueur qui s’impose, que la désactivation du compte Fred La Face de Fredb serait due à l’affichage sur le mur d’une photo du tableau de Gustave Courbet », écrit le tribunal de grande instance de Paris dans son jugement.

Une faute, mais pas de préjudice

Le tribunal reconnaît cependant « une faute » de la part de Facebook : le géant américain a exercé son droit de résiliation sans opposer à l’utilisateur « un délai de préavis raisonnable, et sans préciser les raisons de cette désactivation ».

Cependant, le plaignant ayant ouvert un nouveau compte le jour même de cette désactivation, les juges ont estimé qu’il n’avait pas subi de préjudice.

Frédéric Durand a donc été débouté de l’ensemble de ses demandes, et n’a pas non plus obtenu la réactivation de son compte, à son grand regret : « J’avais des textes sur mon compte que je voulais récupérer mais Facebook n’a pas voulu réactiver le compte alors que c’était le minimum. À partir du moment où ils m’ont censuré, ils ne m’ont jamais répondu », déplore l’internaute.

L’internaute fait appel de la décision

L’avocat de Frédéric Durand a annoncé qu’il allait interjeter appel. « On va continuer à se battre car il y a des principes importants à défendre qui n’ont pas été jusqu’ici respectés, à commencer par la liberté d’expression. On ne peut pas traiter les grands artistes comme des pornographes surtout concernant ce tableau qui est un hymne à la femme », a déclaré Me Cottineau.

« Nous avons pris connaissance de la décision rendue aujourd’hui et tenons à rappeler que l’Origine du Monde est un tableau qui a parfaitement sa place sur Facebook », a réagi de son côté dans un communiqué Delphine Reyre, directrice des affaires publiques Facebook France et Europe.