L’interprofession du vin de Bordeaux et les Douanes ont signé un accord visant à renforcer la lutte contre la contrefaçon, via un nouveau dispositif apposé sur les bouteilles, un sceau qui viendra remplacer la « capsule à la Marianne » sur le col des bouteilles.

Allan Sichel, président du Conseil interprofessionel des Vins de Bordeaux (CIVB), et Rodolphe Gintz, directeur général des Douanes et droits indirects, ont signé mercredi, en marge du salon mondial du vin Vinexpo, une lettre d’intention pour la création de ce dispositif.

Garantir à la fois l’origine et les informations assurant la fiscalisation

Le futur sceau, à l’étude par le CIVB, viendrait remplacer l’actuelle « CRD » sur le col des bouteilles, la Capsule représentative de Droits - obligatoire pour le vin - ornée du sceau de Marianne, qui atteste que les droits sur l’alcool ont été acquittés auprès des Douanes et permet la libre circulation et commercialisation du vin.

Lui succéderait un nouveau sceau de garantie, qui permettrait un « deux en un », c’est-à-dire à la fois de garantir l’origine, l’authenticité et la traçabilité du point de vue des producteurs, opérateurs et consommateurs, et en même temps fournirait aux Douanes toutes les informations dont elles ont besoin pour assurer la fiscalisation, a indiqué Corinne Cleostrate, directrice de la Fiscalité aux Douanes et droits indirects.

Habiller d’une seule et même façon toutes les bouteilles

L’idée est de moderniser, simplifier, l’impératif de traçabilité et de sécurisation, et faciliter en outre la gestion des stocks, en « habillant » d’une seule et même façon toutes les bouteilles, que ce soit celles destinées au marché français et à l’export, a précisé Allan Sichel, président du CIVB.

Etant donné les considérations techniques à intégrer et s’agissant de quelque 800 millions de bouteilles de Bordeaux commercialisées par an, le CIVB n’a pas avancé d’échéance pour l’entrée en vigueur du futur sceau.

L’accord « est une première pour les Douanes avec une inter-profession dans le vin », selon Corinne Cleostrate, qui appelle de ses vœux des avancées similaires avec d’autres vignobles français, afin de sécuriser le secteur viti-vinicole. Deuxième secteur excédentaire de la balance commerciale, après l’aéronautique, il exporte près de huit milliards d’euros de vins chaque année, rappellent les Douanes.