La fiscalité des voitures électriques va-t-elle évoluer ? Pour tenir ses objectifs de transition écologique, le gouvernement incite les Français à s’équiper en véhicules à zéro émission. Dans le même temps, il a instauré un malus au poids pour les véhicules thermiques, jugés plus polluants. Mais, selon Capital, l’État réfléchirait à appliquer ce malus également aux véhicules électriques.

Invité sur Europe 1 lundi, le ministre délégué chargé des Transports Clément Beaune a indiqué que le débat était ouvert. Ce qui signifie que la TMOM (taxe sur la masse en ordre de marche) pourrait être appliquée aux véhicules 100 % électriques et hybrides rechargeables.

Au-dessus de 1.800 kg

Depuis le 1er janvier 2022, la TMOM se déclenche à partir du moment où un véhicule thermique excède 1.800 kg. Elle est fixée à 10 euros par kg au-delà de ce poids. Pour un véhicule de 1.900 kg, il faut débourser 1.000 euros, le double pour un véhicule de 2 tonnes et jusqu’à 7.000 euros pour un véhicule de 2.500 kg.

Point important, « la taxe sur la masse en ordre de marche est plafonnée en 2023 à 50.000 euros en additionnant le malus CO2 et le malus au poids », indique le site du ministère de l’Intérieur. Les possesseurs du Range Rover P530 sont par exemple concernés par cette mesure, précise BFMTV.

La Tesla Model Y taxée

L’idée est d’abaisser le seuil de déclenchement du malus au poids à compter de 2024, et pour l’année suivante d’appliquer la TMOM aux véhicules électriques et hybrides les plus imposants, selon BFMTV. Quels véhicules seraient concernés ? La Tesla Model Y, qui est l’un des modèles les plus vendus en France, serait ciblée précise Capital. Pesant 1.909 kg, elle serait taxée 1.090 euros.

Les SUV hybrides rechargeables pour l’instant épargnés sont clairement dans le viseur du gouvernement. C’est le cas du Mercedes GLC 300de diesel hybride qui avec ses 2.415 kg sera soumis à une taxe de 6.150 euros.

Avec ses 2.124 kg, le SUV ID.4 de 204 ch 1st Max de Volkswagen pourrait être taxé à 3.240 euros, tout comme la Kia EV6 229 ch Air Active 2WD (1.985 kg) à hauteur de 1.850 euros. La Skoda Enyaq iV Electrique 265 ch Version 80x, qui pèse 2.305 kg, sera sanctionnée par une taxe de 5.050 euros. A noter que la masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la case G de la carte grise.