Alerte spoiler. Si vous voulez suivre en toute virginité les prochains épisodes des «Frondeurs vs les Manu» (Manuel Valls et Emmanuel Macron), cessez de lire l’article. Si vous ne pouvez pas vous empêcher d’en découvrir la fin, voici ce qu’il va se passer dans les prochaines saisons jusqu’au grand final –c’est-à-dire l’adoption de la loi Macron (inutile de maintenir le suspense plus longtemps, le texte passera).

La motion de censure ne sera pas votée

Si les députés UMP, UDI et communistes voteront la motion de censure jeudi soir, ce ne sera pas le cas des Verts et des frondeurs du PS. Dès lors, le projet de loi Macron sera considéré comme adopté en première lecture. Le texte partira ensuite au Sénat, qui pourra le laisser en l’état, le modifier, puis l’adopter ou le rejeter.

La procédure accélérée engagée

Comme le gouvernement a décidé d’engager une «procédure accélérée» pour le projet de loi Macron, le texte ne repartira pas à l’Assemblée nationale pour la traditionnelle deuxième lecture. Il sera soumis à une commission mixte paritaire, c’est-à-dire à un groupe composé de sept députés, de sept sénateurs et d’autant de suppléants. Ensemble, ils doivent parvenir à un accord sur un texte commun. S’ils n’y parviennent pas, ou si le texte commun n'est ensuite pas adopté par les assemblées, le gouvernement peut, après une nouvelle lecture par les députés et par les sénateurs, demander à l'Assemblée nationale de statuer définitivement.

Les frondeurs rentreront dans le rang

Dans ce cas, le gouvernement dispose de deux options: il peut décider de laisser les députés voter ou recourir à nouveau au 49-3. En effet, «la Constitution ne limite pas l’usage du 49-3 à une seule fois, mais à un seul texte», précise Michel Lascombe, professeur de droit constitutionnel à l’IEP de Lille. Le scénario le plus probable est toutefois que le gouvernement choisisse la première option, misant sur l’abstention des députés frondeurs, qui devraient s’en tenir à leur premier simili-putsch, puisqu'au final, ils ne veulent pas voter la censure. Le projet de loi sera alors définitivement adopté. La loi Macron sera passée.

Mais si… La motion de censure est votée jeudi?

«La politique étant l’art du possible», dixit Léon Gambetta, penchons-nous sur cette éventualité, qui reste, nous le répétons, hautement improbable (lire ici pourquoi). Les députés votent donc la motion. Immédiatement, le gouvernement doit présenter sa démission. «C’est l’article 50 de la Constitution», détaille Michel Lascombe. Dans la foulée, le président de la République prononce la dissolution de l’Assemblée nationale. «Des élections législatives sont alors organisées dans le délai constitutionnel, c’est-à-dire dans les 20 à 40 jours», rappelle Michel Lascombe. Le Président nomme ensuite un Premier ministre représentatif de la majorité issue des urnes… Le risque de cohabitation est grand. En outre, la loi Macron est définitivement enterrée.

Et si… Le gouvernement ne mise pas sur une abstention des frondeurs?

Si le projet de loi Macron n'est pas adopté en commission mixte paritaire et que le gouvernement continue de douter de l'abstention des députés frondeurs, il peut à nouveau recourir au 49-3 lorsque le texte revient à l’Assemblée nationale pour demande de dernier mot. Une nouvelle motion serait sans doute déposée dans la foulée, mais elle ne serait toujours pas votée. Les députés socialistes auraient trop à perdre à la dissolution de l’Assemblée nationale… La loi Macron est donc adoptée.