IMPOTSParadis fiscaux: Les banques européennes en profitent (aussi)

Paradis fiscaux: Les banques européennes en profitent (aussi)

IMPOTSLes banques gagnent de l'argent dans des pays où elles n'ont pas d'employés...
20 Minutes avec AFP

20 Minutes avec AFP

Les banques européennes prises la main dans le sac. Vingt grands établissements bancaires européens déclarent un quart de leurs bénéfices dans des paradis fiscaux selon une étude de l’ONG britannique Oxfam publiée ce lundi.

Ces banques « déclarent 26 % de leurs bénéfices dans les paradis fiscaux, soit 25 milliards d’euros en 2015 ». Mais elles déclarent seulement 12 % de leur chiffre d’affaires et 7 % de leurs employés. Un « décalage flagrant », remarque l’ONG Oxfam, qui publie cette étude avec le réseau Fair Finance Guide International.

Ces mêmes établissements déclarent « au global 628 millions d’euros [de bénéfices] dans des paradis fiscaux où ils n’ont pourtant aucun employé », affirme l’étude. Cette « utilisation abusive des paradis fiscaux » peut permettre aux banques de réduire leur contribution fiscale, faciliter l’évasion fiscale de leurs clients ou contourner leurs obligations réglementaires.

Des taux d’imposition à 2 %

Parmi les paradis fiscaux les plus prisés par les établissements européens : le Luxembourg, l’Irlande et Hong-Kong. Ces résultats « qui dépassent parfois l’entendement, montrent l’étendue du problème et l’impunité totale qui entoure les pratiques des plus grandes banques européennes dans les paradis fiscaux », commente Manon Aubry, co-auteure du rapport.

Selon cette étude, le taux d’imposition des banques étudiées s’élève en moyenne à 6 % et descend à 2 % pour certaines banques, « bien en deçà du taux normalement en vigueur de 12,5 %, déjà le plus faible de l’Union européenne ». Les cinq plus grandes banques françaises, BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole, Crédit Mutuel-CIC et Société Générale, « ont déclaré 5,5 milliards d’euros de bénéfices dans les paradis fiscaux ».

Quatre d’entre elles sont notamment présentes aux Iles Caïmans, où elles ont réalisé « 174 millions d’euros de bénéfices bien qu’elles n’y emploient personne ».